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Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), présentez vous dans le forum "Présentations". Si vous avez des soucis, n'hésitez pas à me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Présentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bûcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.
Olivier
#1 11-07-2014 12:50:40
- Loup
- Chimpanzé
- Date d'inscription: 09-03-2013
- Messages: 166
Employer un bucheron
Bonjour à tous,
Je voudrais savoir si un entrepreneur déclarer au registre des commerces en tant que négociant de combustible et donc non affilié à la MSA peut embaucher un bucheron pour travailler en forêt ?
Merci.
Loup.
whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu
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#2 12-07-2014 13:23:00
- Tchoupito
- Petit Polatouche
- Lieu: Gironde
- Âge: 40
- Date d'inscription: 05-04-2013
- Messages: 432
Re: Employer un bucheron
Bonjour, faut peut être appeler directement la msa pour la réponse non? Comme ça je dirai que non, pas possible, mais comme je n'en suis pas certain...je ne m'avancerai pas même si je viens de le faire!
"Dans les temps de tromperie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire."
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#3 18-07-2014 17:01:29
- Loup
- Chimpanzé
- Date d'inscription: 09-03-2013
- Messages: 166
Re: Employer un bucheron
Bon après contact avec la MSA (Aquitaine au hasard, enfin c' est quand même une région ou la forêt représente quelque chose...) hé bein y z 'en savent rien. Super sérieux. On m' a redirigé vers un service (indisponible) de je ne sais quoi mais mais rien à voir. Enfin je réessayerai...
whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu
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#4 19-07-2014 22:13:33
- Clifhanger
- Grand Sage Lémurien
- Lieu: Corbières 11
- Âge: 53
- Date d'inscription: 04-04-2013
- Messages: 2962
Re: Employer un bucheron
Sache qu'un exploitant forestier n'est pas à la MSA mais à l'URSSAF. S'il combine plusieurs statuts comme exploitant et entrepreneur de travaux forestiers alors il a le choix...en pratique, car en théorie c'est le CA qui détermine l'affiliation. Mais si l'exploitant prend un bûcheron comme salarié celui-ci sera déclaré à la MSA.
Pour ce qui est des négociants, je n'ai rien trouvé de probant, il faut rechercher sur les textes de loi.
A+, Clifh
Proverbe bûcheron:
« C'est l'idée qui fait le bon bûcheron, ce n'est pas la force ! »
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