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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), prsentez vous dans le forum "Prsentations". Si vous avez des soucis, n'hsitez pas me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Prsentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 17-05-2016 13:43:27

NicKris31
Invit

Notre chne "gne" la voisine

Bonjour,

Nous avons besoin de votre aide au sujet de notre chne.
Il fait 57 cm de diamtre, pour 12m de haut et autant d'envergure, et son centre est 2,55m de la limite sparative d'avec le terrain de la voisine.

Nous avons fait construire il y a 20 ans cette anne - ainsi que la voisine - et il avait dj une taille consquente. Il est sous prescription trentenaire.
Depuis, elle a mis sa piscine l'ombre porte de ce chne, et se plaint maintenant d'un "trouble de voisinage par rapport l'ensoleillement".

En dcembre dernier, elle nous a convoqu chez le conciliateur de justice, pour demander son ttage. Nous avons propos un claircissement, ce qui a t accept, malgr sa insistance pour le faire tter.
L'claircissement a t fait par un professionnel, qui a conserv la hauteur, l'envergure et la forme de l'arbre.
Les branches dpassant de son cot ont t rduites au minimum (elle en avait d'ailleurs dj coup quelques unes) tout en conservant les tires-sve.

Nous venons de recevoir une lettre de la voisine de mise en demeure avant assignation devant le tribunal de grande instance, pour de  nouveau rclamer son ttage.
Ce dont nous ne voulons pas.

Que peut-elle exiger ? Quel est notre recours ?

Merci beaucoup de votre aide.

17-05-2016 13:43:27

Annonceurs


#2 17-05-2016 14:07:08

Darz
Ouistiti
Lieu: Rennes
ge: 31
Date d'inscription: 14-09-2015
Messages: 92
Site web

Re: Notre chne "gne" la voisine

Bonjour,

Tout d'abord, votre voisine n'avait pas le droit de couper les branches elle-mme! Cela fait dj un point pour vous.

En plus d'avoir plus de 30 ans, votre arbre est plant la bonne place car plus de 2 m de la limite avec le terrain voisin. Cependant, votre voisine peut vous poursuivre pour "trouble anormal de voisinage". Il lui faudra prouver lexistence dun trouble excessif dpassant les inconvnients normaux du voisinage.

J'imagine qu'un juge tablira si oui ou non il y a trouble et pourra ventuellement ordonner une action (abattage, ttage, rduction...).

Bon courage

Hors ligne

#3 17-05-2016 14:09:35

Darz
Ouistiti
Lieu: Rennes
ge: 31
Date d'inscription: 14-09-2015
Messages: 92
Site web

Re: Notre chne "gne" la voisine

Hors ligne

#4 17-05-2016 14:13:25

guyland
Ouistiti
Lieu: Limoges
ge: 37
Date d'inscription: 08-02-2016
Messages: 59

Re: Notre chne "gne" la voisine

Bonjour;
Ah c'est pnible ces voisins !!!! environ 75% de nos travaux sont pour les voisins de nos clients .
Si l'arbre est plant plus de 2 m de la limite de proprit , la seule exigence qu'elle peut obtenir (et qu'elle obtiendra si elle le demande), et qu'aucune des branches de votre chne ne dpasse pas cette limite de proprit. Il n'y a normalement aucune restriction de hauteur si l'arbre est plus de 2m et a plus de 30 ans
Bon courage pour la suite


rien ne sert courir..... non a sert rien

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#5 17-05-2016 19:34:48

Clifhanger
Grand Sage Lmurien
Lieu: Corbires 11
ge: 47
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2681

Re: Notre chne "gne" la voisine

Une question simple et peut-tre bte: "La voisine, avait-elle la place sur son terrain pour implanter la piscine au soleil ?"


Proverbe bcheron:
C'est l'ide qui fait le bon bcheron, ce n'est pas la force !

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#6 17-05-2016 19:47:36

NicKris31
Invit

Re: Notre chne "gne" la voisine

Oui, son terrain fait 1300 m2, elle avait de la place ailleurs sans aucun arbre

#7 17-05-2016 19:54:35

NicKris31
Invit

Re: Notre chne "gne" la voisine

En tout cas, merci pour vos rponses.
On a pris des photos horodates pour montrer que contrairement ce qu'elle dit dans sa lettre, sa piscine est au soleil sauf en fin d'aprs midi, et chose trange (je ne l'aurais pas cru si je ne l'avais pas photographi !) c'est sa maison qui lui fait le plus d'ombre, pas le chne ...

S'il faut couper les branches de son ct, sont-elles toutes concernes, quelque soit leur diamtre ? Mme si a met en danger la vie de cet arbre avec prescription trentenaire ?

#8 17-05-2016 20:28:31

Clifhanger
Grand Sage Lmurien
Lieu: Corbires 11
ge: 47
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2681

Re: Notre chne "gne" la voisine

Bonjour Madame,
Je pense que: "vous ne passerez plus Nol ensemble".
Votre histoire est partie pour se jouer dans un tribunal, sinon la voisine devra payer les frais.
Donc, dans une logique de guerre, on la fait jusqu'au bout !

S'il est possible de voir son terrain, sans escalader (de la fentre de la chambre par exemple),"invitez" (moyennant finances !) un huissier constater le fait (pensez demander les prix).
Ensuite c'est la Mairie, extrait du cadastre et plan (certifis conformes ! Ils ne le font plus mais ils ont toujours les tampons, il suffit de le demander gentiment) et une carte gologique du BRGM (le site est l).
Pour finir, c'est l'avocat ( qui vous aurez mch tout le boulot...) qui dfinira la stratgie (car c'est une guerre !).

Je vous dis: "MERDE !" Car la route sera LONGUE et malheureusement coteuse, du moins au dbut.
Ceci dit, si votre avocat arrive prouver que le choix des voisins en matire d'implantation de la piscine fut erron, infond...ils l'auront dans l'OS !!!

Si c'est le cas...pas de quartier ! Demandez du pognon, un max ! Vous en donnez un peu la SFA, au forum, aux petites surs des pauvres, moi-mme   lol ...j'arrte ce dlire verbal, je vous quitte en esprant que votre chne enterre cette c------e...j'allais dire: "copine", tout le monde l'a compris !

Bien cordialement, signed: Clifh


Proverbe bcheron:
C'est l'ide qui fait le bon bcheron, ce n'est pas la force !

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#9 19-05-2016 22:56:17

Pino
Grand Sage Lmurien
Lieu: Provence
ge: 45
Date d'inscription: 22-09-2010
Messages: 2603

Re: Notre chne "gne" la voisine

Bonsoir NicKris.
En matire de problmes de voisinage, si les articles 672 675 (si j'ai bonne mmoire) du code civil font office de rfrences, le bon sens a aussi son mot dire. C'est a que servent les juges : appliquer la lettre, mais aussi l'esprit des textes de loi.

En l'occurrence, si la loi peut vous obliger couper l'ensemble des branches au surplomb de la proprit de la voisine, quel que soit leur diamtre, si l'arbre est affaibli, et / ou dfigur, la loi indique que dans le cas o l'arbre affaibli de la sorte viendrait causer des dgts suite la chute de tout ou partie de celui-ci, c'est bien la personne qui aura demand la taille, et non le propritaire qui sera tenu pour responsable. [Petit appart pour souligner et reprendre l'affirmation de Darz : si la voisine a le droit de vous faire couper les branches, elle n'a pas le droit de le faire elle mme...!]
De plus, si l'arbre n'a plus le port majestueux qui participait l'embellissement de votre demeure, vous pourrez demander rparation pour prjudice moral. Donc prenez des photos de votre arbre, tant qu'il est beau, on ne sait jamais...
Dans un cas comme dans l'autre, un juge avis recherchera "l'intention de nuire"...
Pour finir, si cela devait partir au tribunal, lorsque l'ge de l'arbre, et celui de la piscine seront compars, il n'y a aucun doute pour moi que vous aurez gain de cause...
Car la gne cause (soit disant) par l'ombre de l'arbre tait prvisible... Et si en plus, c'est surtout l'ombre de la maison qui fait de l'ombre la piscine... Alors l, a n'a aucune chance d'aboutir... Et ce sera la partie perdante, c'est dire votre voisine, de rgler les frais de justice... Et je ne parle pas du parquet qui pourrait la poursuivre pour procdure abusive... Mais l, je m'emporte un peu... N'empche, a existe...
Bref, je me joins Clifhanger pour vous souhaiter bon courage, car il vous en faudra... Et je vous apporte tout mon soutien moral, car il y en a quand mme plein les bottes des gens qui viennent se coller aux autres, pour dire ensuite qu'ils les gnent...


La taille svre est l'arboriculture ce que la saigne tait la mdecine il y a trois cents ans : une pratique qui affaiblit considrablement le sujet, sous prtexte de vouloir le fortifier...

Carpe Diem...

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