Le forum des arboristes grimpeurs, des grimpeurs d'arbres, des bûcherons et des cordistes ou travaux en hauteur. / réglementation voierie publique

géry · 15-01-2008 12:33:25

bonjour

J'exerce depuis peu et le cas de figure ne c'est pas encore présenté. Pour le moment je travaille exclusivement dans les jardins.
Le sujet a peut être été déjà traité mais je n'ai pas trouvé.

voici la question:

Que faut-il faire (demande d'autorisation, signalisation,...) lorsque le chantier déborde sur la voie publique ? Quelle est la réglementation ?

Par exemple, un arbres dont les branches sont suceptibles de tomber sur la route pendant la taille.

merci à tous

géry

nath · 15-01-2008 20:54:09

Salut Gery,

Pour répondre à ta question, je dirais que cela va dépendre de l'importance des branches qui vont tomber sur la voie publique, du degré de fréquentation de cette route (piétons, automobiles...).

Pour te couvrir un max, je dirais dans un premier temps faire un courrier au maire, lui expliquant que tu interviendras chez Mr X pour travaux d'elagage et qu'il y'a un risque de chute de branches sur la voie publique.
Selon l'importance du danger, un arrêté sera mise en place ou simplement une signalisation avec panneaux de chantiers, quilles....

Pour les panneaux, tu peux t'adresser aux services techniques, si il s'agit d'une petite collectivité, il t'en prêteront je pense!
Chez nous c'est comme cela que nous procédons.

A+

pierrot 2 · 15-01-2008 21:08:47

je suis d'accord avec nath,
cela depend vraiment de la situation.
Mais il faut savoir que l'agglomeration en question peut faire payer l'espace utilise.
ça m'est arrivé sur un chantier ou j'ai utilisé une nacelle et j'avais besoin de plusieurs place de parking pendant quatre jours. mais bon c'etait sur brest "grosse ville" et effectivement sur les "petites villes cela peut etre different ou alors ils peuvent etre moins regardant.
mais bon mieux vaut etre averti et prendre parfois ses précautions.

c'est mon avis et petite expérience, cela se passe peut etre différemment ailleurs.
a plus

soulchene · 15-01-2008 21:39:10

Salut a tous

Que faut-il faire (demande d'autorisation, signalisation,...) lorsque le chantier déborde sur la voie publique ?

Je pense que l'idéal s'est d' avoir un arrété municipal pour etre tranquil ,ca te permet de poser des panneaux de stationnement interdit ....etc(toute la balise des chantiers )avec ca t' est couvert!..

moi je dit ca ,je boss pour pour une collectivitée....... siffle facile

A +

flo49 · 15-01-2008 21:52:35

Salut , il me semble que si la durée du chantier n'excède pas une journée ,il n'y a pas besoin d'autorisation ou autre demande. Une signalisation avec panneaux et cônes suffisent et un quelqu'un au sol. Si t'on chantier est à proximité d'un édifice d'EDF et autres il faut une DICT ( demande d'intervention).Et pour bloquer des places de parking en ville ou installer des feux sur la voirie , il faut un arrêté.

jack l'ehouppeur · 15-01-2008 21:55:16

salut!
cet été j ai demonté 3 chenes pour une commune, au debut il ne voulait fermer qu une demi chaussée mais en insistant ils ont fermé la route (arreté municipal) a condition que je le fasse au mois d aout.et la c etait cool pour bosser, j ai pu envoyer du gros avec presque pas de rétention.avec les communes on peut souvent s arranger ,avec la dde c est plus compliqué... siffle

taz42 · 15-01-2008 21:58:43

Welcome salut, la commune de brest est plutôt siffle
J'ai eu un arrété municipal, idem que pierrôt...
nacelle mais pour une journée.
La police municipale est venu, elle a poser les panneaux, un peu de circulation, etc... bien sympa.
J'ai récupérer les panneaux à la fin du chantier et leur ai rammener 3 ou 4 jours aprés. (quand j'ai eu le temps)
Rien eu à payer.
j'aurai payé quelque chose si c'éait un chantier fixe (échafaudage, benne à déchet, etc...) la nacelle est un chantier mobile, d'aprés se qu'ils m'ont expliqué. puis c'est pas donné en plus.
tongue

pierrot 2 · 15-01-2008 22:05:37

oui, en fait il a fallu que je paye l'occupation de l'espace public.
mais bon im m'on "fait un cadeau", j'ai pas du payer la totalite de ce que j'aurai du
noramlelment, tu paye l'espace au Metre carre et c'est exorbitant
mais bon c'est une grosse commune j'espere qu'ailleurs c'est diffenrent.
enfin j'ai du parlementer ave cle chef comme quoi je n'etais pas au cournat et donc du coup ca b'etait pas prevu ds la devis
mais bon maintenant je suis prevenu
a bon entendeur...

géry · 16-01-2008 08:17:10

taz42 a écrit:
salut, la commune de brest est plutôt

La police municipale est venu, elle a poser les panneaux, un peu de circulation, etc... bien sympa.
J'ai récupérer les panneaux à la fin du chantier et leur ai rammener 3 ou 4 jours aprés. (quand j'ai eu le temps)
Rien eu à payer.

Merci pour vos réponses !

si je comprend bien la police municipale chez toi est venue poser les panneaux et faire la circulation ??? J'ai du mal à croire que la police municipale de chez moi se mette à la disposition d'une petite entreprise comme la mienne !

Ce que je retiens et dites moi si je me trompe :

- si le chantier ne dépasse pas une journée, et s'il ne faut pas bloquer la circulation ou monopoliser des places de parkings, alors pas besoin d'arrété municipale. On signal simplement avec des plots et on laisse quelqun au sol.

- s'il faut bloquer la route totalement ou partiellement, avec ou sans circulation alternée, ou s'il faut bloquer des places de parkings, alors il faut demander un arrété municipal.

- si l'intervention est proche d'une ligne électrique ou téléphonique, il faut déposer une DICT

Encore une question au sujet des DICT....
En ville, dans 80% des cas une branche peut toujours potentiellement toucher une ligne électrique ou téléphonique. faut il dans tout les cas déposer une DICT ?
Que se passe-t-il si on ne le fait pas ?

merci encore

Géry

mathieu (AbTeK) · 16-01-2008 10:09:34

géry a écrit:
si je comprend bien la police municipale chez toi est venue poser les panneaux et faire la circulation ??? J'ai du mal à croire que la police municipale de chez moi se mette à la disposition d'une petite entreprise comme la mienne !

Géry

eh oui meme a moi c'est arrivé !

et comme j'avais un blouson bleu, des que je discutais avec eux en bord de route, il suffisait que je croise les bras et que je fronce un peu les sourcils, et ca faisait freiner les bagnoles !! rhaaa la sensation de pouvoir !!!

non sans dec ils ont été sympa comme tout par contre ils ont pas voulu qu'on les prenne en photo. Perso il fallait que le blocage et leur intervention ne dépasse pas la demi journée.

je suis en train de farfouiller pour trouver des schémas a poster sur ce sujet, je vous tiens au jus

taz42 · 16-01-2008 11:17:30

Salut, je précise que la police municipale n'est pas restée toute la journée, quelques passages aux heures de pointe (sortie d'école ou de buro).
Nous avont longuement réfléchis avec le responsable de la sécurité publique sur alternat ou déviation. ils ont préféré un alternat malgré certaines branches qui traversées la route.

taz42

géry · 16-01-2008 18:35:35

mais si la police ne veux pas se déplacer. Je dois assurer moi même les problèmes de circulation non ?

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réglementation voierie publique

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taz42 a écrit:

#10 16-01-2008 10:09:34

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géry a écrit:

#11 16-01-2008 11:17:30

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