Merci Tof,

Ca y est, maintenant j'ai mal la tête.
Il faudra que je le lise plusieurs fois pour le comprendre.

C'est un peu tordu ce truc.

Mais je vois un peu plus clair, du moins j'espère.

Si j'ai bien compris, un démontage-abattage pour ensuite en faire du bois de chauffage est facturé 6%.
Ou dois-je scinder le démontage (à 21%) et la coupe en rondin et ou fendage (à 6%).

Est ce bien cela ?

Merci d'avance.

Marc

Merci Sylvigreen

Je commence à voir plus clair.

Avons que cela est un peu tordu ... à la Belge quoi !

re-bonsoir marc,


si je me réfère aux textes:


en gros le taux à 6 % comme tu t'en doute c'est pour les secteurs à pauvre valeur ajoutée. Donc cela concerne essentiellement du forestier.

le 21% c'est pour les secteurs à forte valeur ajoutée, notamment les jardins et les arbres ornementaux(jardins, villes, ...)= luxe pour le fisc (vaste débat également car en tant que particulier tu paies 6 % de tva sur ta plante en pépinière par contre si je (entrepreneur de jardins) me charge de la plantation le client paieras 21 % de tva. j'ai donc 15 % de tva dans le pet ... et ca c'est bad - enfin bref, autre débat disais-je - vivement un forum pour les entrepreneurs de jardins aussi sympa que celui-ci, mais ca risque d'être dur, comme le dirait un vieux collègue élagueur "jardineux, cul de pouilleux!" sacré michel va!.)

en fait pour faire simple retiens ceci:

- tu travaille dans un jardin: 21 %

- tu travailles dans un bois: 6%


Maintenant il y a moyen de "pinailler" sur l'INTERPRETATION du texte de loi 

(tout dépend du bureau de tva dont tu dépend ainsi que du bon savoir et bon vouloir de ton controleur tva --> eux-mêmes ne sont pas clairs par rapport au texte! (ils ne savent pas tjs quoi te répondre)- un comble! Le mieux c'est de leur poser la question de manière écrite et d'éxiger une réponse écrite, comme cela tu est safe à 100%)

"pinailler":


tu démonte un arbre dans un jardin AVEC évacuation, c'est d'office du 21 %
tu démonte un arbre dans un jardin SANS évacuation, c'est du 21 % d'après ce que j'interprete du texte de loi et d'une certaine logique (on est dans un jardin pour rappel), par contre sans évac. et pour peu que la jardin soit grand cela pourrait p'tet ben être du 6%. Tout dépend de l'interprétation que ton controleur tva en fera lui-même.

Voilà, j'espère que j'ai pu t'aider!

A+


TOF

Dernière modification par Tof (11-02-2008 23:19:08)

Oui merci Tof et Sylvigreen.

Quand tu dis que les controleurs TVA ne savent pas toujours eux-même, c'est bien exact. Je l'ai déjà entendu dire.

C'est fou ça quand même !

Mais, en tout cas encore merci à vous et bonne soirée.


Hervé : Ben oui c'est du Belge. T'as déjà entendu parlé de nos politiciens ? Ben tout est comme ca.

A+

Dernière modification par MARC (11-02-2008 21:25:37)

bonsoir sylvigreen,


en relisant  les textes voici le résumé que l'on peut en faire grosso-modo


arbres dans un ....:


A) - jardin (autre service que agricole):

21 % en règle générale

mais exceptionnellement du 6 % s'il ne s'agit que d'un abattage simple SANS évac. et/ou SANS broyage

6 % également pour transformation de l'arbre en bois de chauffage


Pour compliquer je pourrais très bien facture 1 : abattage d'un arbre à du 6%
et .................. x jours plus tard....... facture 2 : évacuation des branches à du 21%

c'est le même arbre mais 2 contrats/factures différentes non?
Il pourrait s'agir d'un cas concret: le client ne souhaites pas l'évac  dans un premier temps puis te tel qq jours + tard pour venir enlever l'amas de branches qu'il n'arrive pas à porter au parc a conteneur lui-même because sa remorque de 30 cm sur 60 cm a rendu l'âme! ....

mais je ne te le fais pas dire, cela deviens biscornu ... 



B) - forêt (service agricole): d'office du 6%



ps:


"et si tu lui fais du mulche pour ses plantations c'est aussi du 6%"

---> pas si le mulche provient de l'arbre que tu viens d'abattre dans le jardin de ton client en ts cas! + sérieusement je joue sur les mots mais pourrais-tu me dire d'ou tu tiens cette info. Cela m'intéresserait d'avoir une source de manière a ce que je puisse me justifier au cas ou la tva me dema,derait de le faire.

merci sylvigreen!


ps2: n'aurais-tu pas mis un de tes broyeurs en demo chez rachid (AMR) à Jodoigne en dépôt à tt hasard. Un colluègue m'a parlé d'un broyeur qui ressemble au tiens chez ce marchand de machines pour parcs et jardins et il faut encore que j'aille voir. Merci de me confirmer/infirmer la chose.

A+


TOF

Dernière modification par Tof (11-02-2008 22:11:46)