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Bonjour aux nouveaux inscrits ...

Avant de poster (sauf pour la partie offres et demandes d'emploi du forum), prsentez vous dans le forum "Prsentations". Si vous avez des soucis, n'hsitez pas me contacter par mail : allolivier2b (arobase) gmail.com. Pour votre "Prsentation", n'oubliez pas d'indiquer votre profession (grimpeur, bcheron ... etc) avec un premier message sympa pour faire connaissance.

Olivier

#1 10-05-2014 20:42:11

Loup
Ouistiti
Date d'inscription: 09-03-2013
Messages: 88

Vente de bois sur pied et particuliers

Bonjour,

Je voudrais savoir si un exploitant forestier ayant achet une coupe peut revendre les rmanents exploitables (ttes de chne) des particuliers en passant par un contrat de vente de bois sur pied OU BIEN le propritaire forestier est il le seul habilit le faire ?

Si quelqu' un peut me renseigner...

Loup.


whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu

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#2 10-05-2014 21:52:52

david33
Petit Polatouche
Lieu: france gironde
ge: 37
Date d'inscription: 08-12-2008
Messages: 816
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Bonjour loup

Si il a achet la coupe bien sur qu il peut vendre les ttes et autres mais ce qui m interpelle c est le contrat sur pied.

Pourquoi ta question tu es le propritaire ou un des particuliers?

David.


Tant qu'il y a des arbres il y a de l'espoir.
Pour vivre mieux, vivons grimper.
Sauver les arbres c'est sauver la vie.

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#3 11-05-2014 12:06:46

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
ge: 44
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 644
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Ca n'est pas si simple, a dpend du contrat de vente que ton exploitant a pass avec le propritaire des arbres.

S'il a achet les arbres "en bloc et sur pied" (sous entendu grumes et ttes, sauf si le contrat prvoit que les ttes restent rserves au vendeur), ds que la vente est passe, l'exploitant devient propritaire des arbres dans le dlai d'exploitation prvu ; rien ne lui interdit de sous traiter les ttes, sous rserve d'en informer le propritaire (qui a le droit de s'opposer ce que des personnes viennent sur sa proprit...) et en prenant pour lui la responsabilit des intervenants qui viennent chercher le bois de chauffage.
Ca n'est pas si simple, il y a des problmes qui sont lis la notion de "prsomption de salariat" (quelqu'un qui travaille sur une parcelle), et de responsabilits en cas de dommage ou d'accident sur la parcelle. Il faut au minimum un crit qui autorise le particulier venir prendre du bois de chauffage sur la proprit sous sa propre responsabilit ; la cession de bois de chauffage aux particuliers n'est tolre que dans la mesure o c'est pour un usage personnel (pas de revente) ; a doit aussi figurer noir sur blanc. Bien faire attention, l'exploitant restera responsable vis vis du propritaire de l'exploitation, de la remise en tat, et des dlais d'exploitation et de vidange des dpts. En clair, s'il y a un sagouin qui vient chercher ses stres quand c'est tout mouill et qu'il fait des ornires de 50 cm, la responsabilit de remise en tat revient l'exploitant.

Si par contre il a achet la coupe l'unit de produit (en stres), c'est trs diffrent, car tant que l'arbre (mme coup) n'est pas ster et pay, il appartient toujours au propritaire initial ; a parat donc difficile de revendre quelque chose qui ne lui appartient pas... encore !!! et dans ce cas, c'est bien le propritaire forestier qui est habilit faire le contrat avec le particulier qui vient ensuite rcuprer le bois de chauffage. Dans ce cas, l'exploitant n'est plus directement responsable des problmes de remise en tat, responsabilit... mais il vaut mieux (me semble-t-il) que le premier chantier soit rceptionn avant de lancer le particulier venir chercher les ttes. Et si l'exploitant dclare que le particulier vient faire du travail d'exploitation avec lui, a ne s'appelle pas autrement qu'un contrat de travail... Mfiance donc !!


Il suffit d'un arbre pour faire des milliers d'allumettes
Il suffit d'une allumette pour cramer des milliers d'arbres

L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crne...

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#4 11-05-2014 12:39:25

Clifhanger
Matre Lmurien
Lieu: Corbires 11
ge: 46
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2599

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Plus1 arbres42

Tout a t dit ou presque...le volume de la coupe entre en jeu depuis peu.
A partir de 200 m3 sur le papier (contrat de vente), si mes souvenirs sont bons, l'exploitant ou l'entrepreneur de travaux forestiers est tenu d'afficher une "dclaration de chantier" comme un maon...et peut tre bientt un arboriste.
A+ les gars, Clifh


Pense d'un vieux bcheron:
" Plus tu cours, moins tu cours ; moins tu cours, plus tu cours."
A mditer...

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#5 11-05-2014 14:37:06

david33
Petit Polatouche
Lieu: france gironde
ge: 37
Date d'inscription: 08-12-2008
Messages: 816
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Yop effectivement j avais bien simplifier.

J ai trop l habitude de travailler avec des contrat simple.

Vus que je me fais tout mais en petite quantits.

David.


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#6 11-05-2014 17:37:24

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
ge: 44
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 644
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Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Clifhanger a crit:

Plus1 arbres42

Tout a t dit ou presque...le volume de la coupe entre en jeu depuis peu.
A partir de 200 m3 sur le papier (contrat de vente), si mes souvenirs sont bons, l'exploitant ou l'entrepreneur de travaux forestiers est tenu d'afficher une "dclaration de chantier" comme un maon...et peut tre bientt un arboriste.
A+ les gars, Clifh

la dclaration de chantier est faire partir de 500 m3 ou partir de 4 ha.


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#7 11-05-2014 19:07:11

Clifhanger
Matre Lmurien
Lieu: Corbires 11
ge: 46
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2599

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Les deux, Mon Commandant !   lol

Pour preuve, le courrier sans les noms et sans mes annotations:
http://www.casimages.com/f.php?f=140511065706542011.pdf
(Pour les novices: ouvrez le doc avec votre navigateur ou bien, tlchargez et ouvrez avec Abode Reader, c'est un PDF.)
arbres42, tu as la rponse ta question concernant les 4 ha.

PS: s'il y a un souci dites le, je suis abonn la discussion.
A+, Clifh


Pense d'un vieux bcheron:
" Plus tu cours, moins tu cours ; moins tu cours, plus tu cours."
A mditer...

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#8 11-05-2014 20:55:48

arbres42
Petit Polatouche
Lieu: St Etienne (42)
ge: 44
Date d'inscription: 04-09-2013
Messages: 644
Site web

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Clifhanger a crit:

Les deux, Mon Commandant !   lol

Oui (c'tait pas une question de ma part !) Est ce que c'est bien fait partout ? j'ai quand mme l'impression de plus en plus... En tout cas dans l'aude, j'ai l'impression que vous tes "bien suivis" !!! Merci de ton envoi en tout cas ! Chez nous aussi, les contrles se multiplient...

Dernire modification par arbres42 (11-05-2014 21:01:53)


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#9 14-05-2014 10:17:56

Loup
Ouistiti
Date d'inscription: 09-03-2013
Messages: 88

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Merci bien pour vos rponses.

@ david 33 : En fait j' ai trouv une coupe faire pour l' automne en tant que particulier. Le proprio veut enlever tout le bois de chauffage de sa parcelle avant de faire exploiter son bois d' uvre.

Et donc si j' ai bien tout compris un exploitant qui achte du bois en bloc sur pied sera forcment propritaire des tte de chne sauf si le contrat prcise le contraire.


whHaaaAAAAOOOUUUUHhuuuuuuu

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#10 26-04-2015 08:49:33

quad9
Petit Polatouche
Lieu: puy de dome
ge: 42
Date d'inscription: 22-02-2011
Messages: 406

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Ca vaut combien du bois de chauffage sur pied?  Disons des htres ou des chenes de gabarit moyen qui ne peuvent faire que du chauffage?


L'quilibre de la russite est un savant dosage entre risque et sagesse...

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#11 26-04-2015 10:50:08

Clifhanger
Matre Lmurien
Lieu: Corbires 11
ge: 46
Date d'inscription: 04-04-2013
Messages: 2599

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

Il faut en dire plus...taillis ou fort ; plat comme la main ou en pente ; le sous-bois est nickel ou sale ; l'accs est fait ou faire...???
Le prix est intimement li touts ces facteurs (d'exploitation).


Pense d'un vieux bcheron:
" Plus tu cours, moins tu cours ; moins tu cours, plus tu cours."
A mditer...

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#12 26-04-2015 11:13:33

quad9
Petit Polatouche
Lieu: puy de dome
ge: 42
Date d'inscription: 22-02-2011
Messages: 406

Re: Vente de bois sur pied et particuliers

oui c'est vrai; mais disons une fourchette.


L'quilibre de la russite est un savant dosage entre risque et sagesse...

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